DUBUS
Présentation de la marque DUBUS
Déposée le 17 juin 1975 par Etablissements Dubus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DUBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DUBUS est expirée depuis le 17 juin 1985.
Etablissements Dubus a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466